Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'abonnement au service Quantik One fourni par Quantik Labs.

2. Services proposés

Quantik One est un assistant IA généraliste, proposant des fonctionnalités de chat, de génération de code et d'analyse d'images via des modèles d'IA avancés (OpenRouter).

3. Abonnement et Tarifs

Le service est proposé sous forme d'abonnement annuel ou mensuel.

• Le prix est indiqué en euros (€).
• TVA : Le taux de TVA applicable est celui en vigueur au jour de la commande. Pour les auto-entrepreneurs, la TVA peut être non applicable (art. 293 B du CGI).
• Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

4. Rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour la fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

En souscrivant au service, vous acceptez l'exécution immédiate du contrat et renoncez à votre droit de rétractation.

5. Responsabilité

Quantik Labs ne saurait être tenu responsable des interruptions de service dues à des maintenances techniques ou à des pannes des fournisseurs d'API tiers (OpenRouter, Google, etc.).

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du code généré par l'IA.

6. Loi applicable

Les présentes CGV sont soumises à la loi française.